Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation …
Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que … n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 … d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont …Legal note
… . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement … n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 … d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont …Section VI > Chapitre 30
Explanatory notes
… les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de … que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la … en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales …Legal note
… les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de … que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la … en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… à allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … canfosfamide … cariporide … cindunistat … cystine … dalcétrapib … dapansutrile … darinaparsine … desméninol … … … orazipone … oténaproxésul … pémaglitazar … pobilukast … racécadotril … récilisib … rigosertib … riméporide … salirasib … salnacédine … séladelpar … timerfonate de sodium … …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour …