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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… entièrement équipée d'éléments fixés à demeure, tels qu'un réfrigérateur, une cuisinière, un réservoir d'eau fraîche, …

Section II

Explanatory notes

… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …

Legal note

… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

…        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre …

Legal note

…        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les …

Legal note

… que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés …

Legal note

… de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de …

Legal note

… du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… de semi-conducteurs  D. Broches : entrée et sortie des signaux électriques vers le circuit intégré et à partir de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …

Legal note

… g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …

Section VI > Chapitre 30

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… même de constitution chimique définie (+).               - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : … position comprend des matières colorantes inorganiques ou d'origine minérale. En sont toutefois exclues  : a)     Les …

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