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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. - Métiers à … à fabriquer la bonneterie (y compris les produits cousus - tricotés), le tulle, la dentelle, la passementerie, les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes … La présente position ne couvre que les billes non travaillées, ainsi que les barres, baguettes et tubes à … extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en objets finis ou en parties …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres … obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment utilisé, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à … pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2403.91 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …