Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 … équipée d'une fermeture à glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est …Section VI > Chapitre 32
… ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres … pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des …Legal note
… des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages … pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de … sont obtenus par l'action de l'acide sulfurique sur les phosphates naturels ou sur la poudre d'os. Les …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position … éthers et esters de cellulose ainsi que les produits en ces matières, tels que plaques, feuilles, pellicules, lames et … Ces pâtes sont également dites pâtes à viscose, pâtes à acétate, etc., suivant l'usage auquel elles sont destinées …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les … d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée … coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est surtout utilisée pour la …Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des … de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de … ( synergistes ) destinés à exalter le goût des épices (glutamate de sodium notamment). d) De substances telles que …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …