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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.20
… Papiers ingraissables (greaseproof) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3902 > 3902.30
… Copolymères de propylène …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.31
… Oiseaux de proie …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.48
… Autres, de polypropylène …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404 > 5404.1 > 5404.12
… Autres, de polypropylène …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.60
… Ecrans pour projections …
Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles …
Explanatory notes
… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se …Legal note
… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n° …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des …