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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures … fouets, cravaches ou articles analogues. 2) Les tiges et branches servant à la fabrication des montures, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : … - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 … semelle extérieure en caoutchouc artificiel et le dessus en tissu avec couche extérieure de matière plastique …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) … (ISO) 2925.29 - - Autres A.- IMIDES La formule schématique des imides est : (R=NH), dans laquelle R est un … plus faible mais sont plus solubles. Ces produits, qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, même … solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille … dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.10
… En matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1 > 8450.11
… Machines entièrement automatiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457 > 8457.30
… Machines à stations multiples …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.40
… Convertisseurs rotatifs électriques …