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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui permet au sang … toile filtrante en polyester placée dans une enveloppe transparente. Cet appareil est utilisé pour éliminer du sang …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… ou la moquette, cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent contenir dans un … ou la moquette, cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 21,8 kg, peuvent contenir dans un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… aménagés en vue de protéger chacun des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… Il est utilisé pour contenir, organiser, conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des … plastiques. Il est utilisé pour contenir, conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les … dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer … compris dans le présent Chapitre. Outre les exclusions spécifiées ci‑après dans les Notes explicatives de chacune …

Legal note

… n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les … Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… absorbées sur la silice amorphe pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et … qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol finement dispersé dans une matrice d'amidon alimentaire modifié et de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures … fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… 1. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une perceuse à main et ses accessoires, … 2. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une ponceuse à main et ses accessoires, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… utilisé pour la présentation, le conditionnement ou le transport de nourriture. Ce type de contenant peut se … utilisé pour la présentation, le conditionnement ou le transport de nourriture. Il est fermé sur l'un des côtés et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de … une bande vierge en métal ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un levier de commande et …

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