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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… un jouet (voir la Note explicative du n° 49.03). 21) Les billes constituant des jouets (notamment les billes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets : 8462.11 ‑ ‑ Machines pour le forgeage à matrice fermée 8462.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Machines (y compris les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section I > Chapitre 2 > Position 0202

Explanatory notes

… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres …

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