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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. … 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication … ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y …
Explanatory notes
… Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y … à jetons ou à pièces de monnaie repris ici, on peut citer, entre autres, les distributeurs de timbres-poste, de …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux … ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile … sous l'eau . La chaux hydraulique diffère, cependant, du ciment naturel en ce qu'elle renferme encore une quantité …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.22
… Tiges de forage en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6
… Autres, soudés, de section non circulaire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.94
… En fer ou en acier, émaillés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.10
… Eviers et lavabos en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8213 > 8213.00
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames …