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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4
… Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1
… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, … par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, … hélices, arbres, roues, volants , etc.), dynamiques, statiques ou comportant un dispositif électronique . …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… visibles et infrarouges du spectre lumineux), par émission stimulée et contrôlée du rayonnement. Lorsque le milieu … sur support, et comportant, contrairement aux microscopes stéréoscopiques classés au n° 90.11 , des oculaires, mais … médical (endoscopes) sont exclus ( n° 90.18 ). 7) Les stéréoscopes , y compris les stéréoscopes à main , pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par …