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Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … ou en forme de tonneau, qui ne constituent pas des ouvrages de tonnel­lerie, notamment ceux pour le transport … claires‑voies notamment) peuvent être présentés sans couvercle (emballages ouverts). Ils peuvent, d'autre part, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres La présente position couvre les alcaloïdes, qui sont des bases organiques de … DERIVES; SELS DE CES PRODUITS Les alcaloides de l’éphédra couvrent les a lcaloides contenus dans les espèces de … . N°s 2939.72, 2939.79 et 2939.80 Le n° 2939.7 couvre les alcaloïdes végétaux et leurs dérivés ainsi que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n°  72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1)    être obtenues ou parachevées à froid, … (barres calibrées ou rectifiées); 2)    avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, calibrage) ou des …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent être des peintures à l’huile, des peintures à la … exécutés sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent avoir été exécutées entièrement à la main, ce … par exemple, reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, telles que décrites dans la Note 2 du …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… ‑ Poils grossiers, cardés ou peignés La présente position couvre : 1)   La laine et les poils fins ou grossiers (y … en grande partie des impuretés, surtout végétales, qu'elles peuvent encore retenir. Les fibres se présentent alors sous … des produits de laine peignée , deux procédés sont mis en oeuvre : ou bien les rubans cardés sont peignés, ou bien les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… ici lorsqu'ils sont présentés en longueur indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et … déterminé, le plus souvent assez simple. Certaines tresses peuvent renfermer des fils supplémentaires entrelacés soit … de cordons, de galons tressés, etc. Les tresses tubulaires peuvent contenir parfois une âme en matière textile.        …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… 6909.19 - - Autres 6909.90 - Autres La présente position couvre un ensemble - assez hétérogène quant à leur nature - … de stéatite), émaillés ou non. Elle ne comprend pas les ouvrages réfractaires conçus pour résister aux hautes … (de recherche, industriels, etc.), tels que creusets, couvercles de creusets, capsules, nacelles, coupelles, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… Poudres à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou levures actives, … cours de la fermentation alcoolique. Toutefois, les levures peuvent également être obtenues en empêchant, partiellement … 1)    La levure de bière , qui est produite dans les cuves de fermentation au cours de la fabrication de la …

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