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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… pour transformateurs usées, par exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits … de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de …

Legal note

… pour transformateurs usées, par exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits … de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

…       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le …

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…       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre … odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par …

Section XI > Chapitre 55

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par …

Section XV

Explanatory notes

… sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, … des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, …

Legal note

… sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, … des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … produits tels que glycérol, acétone, alcool, formaldéhyde, borate de sodium; b) du n° 30.01 , s'ils sont à l'état sec; … hermétiquement clos (viandes simplement séchées en boîtes, par exemple) sans que leur classement en soit, en …

Legal note

… insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le … et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;       …

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… analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le … et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;       …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à …      Avant de subir un tannage, les cuirs et les peaux sont d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires … Le tannage effectué dans des bains contenant soit des bois, écorces, feuilles, etc. ou leurs extraits (tannage …

Legal note

… dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont … Sont également rangés dans ce Chapitre : 1)  Les fleurs et boutons de fleurs, coupés, les feuillages, feuilles, rameaux … blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, pour bouquets et ornements. 2)  Les bouquets, corbeilles et …

Legal note

… potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit … hermétiquement clos (le saumon simplement fumé en boîtes, par exemple) sans que leur classement en soit, en …

Legal note

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

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