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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …
Explanatory notes
… 94.06 ‑ Constructions préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ … modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
Classification opinions
… à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur … une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande … manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de … préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes … à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13 - - Autres machines et appareils à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par … ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …