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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de … la commande d'un dispositif électromécanique incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou … ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle repose sur un fondement (caissonballast) posé sur le fond de la mer par …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… vêtements et accessoires du vêtement, à l'exception de ceux mentionnés ci‑après, en cuir naturel ou reconstitué, tels … de la présente position peuvent comporter des parties en métaux précieux, ou en métaux plaqués ou doublés de métaux … pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour … couteaux et les lames pour petits appareils ou machines de ménage, de boucherie, de charcuterie, de boulangerie, etc. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans … : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - Autres … d’affichage à écran plat ( n° 85.31 ). c) Les appareils de mesure ou de contrôle incorporant des modules d’affichage à …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés … physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique et à la métallurgie, d'où le nom de cermet . Le composant céramique …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …