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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… sous les noms de « narguilés », « argila », « boury », « gouza », « hookah », « shisha » ou « hablee bablee ». …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… de dioxyde de carbone, appartiennent également à cette catégorie.        Sous la dénomination d' eaux minérales …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1)    Les papiers des types …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend également la pulpe de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… contenir de la publicité. La présente position couvre les catégories de publications suivantes : 1)    Journaux , …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… cuir ou d’autres matières et être munis de cordons, glands, dragonnes et accessoires similaires. Sont exclus de cette …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… ne joue qu'un rôle secondaire, telles que les chaînes à godets, à lobes, les chaînes à pinces pour machines textiles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… leur régime propre. B)   Etre présentés en vrac (dans des wagons de marchandises, par exemple) ou bien en balles, sacs …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… de navires-citernes, etc., contre la corrosion. 11)  Les gouttières, faîtages, lucarnes, chéneaux, encadrements de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… n°  28.02 . Les soufres non raffinés de ces trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le …

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