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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non …
Explanatory notes
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non … à combustibles solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la … à feu nu pour le chauffage des appartements, ainsi que les braseros. 2) Les radiateurs pour le même usage, à gaz, à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … repris ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - … 8470.90 - Autres Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines caisses … ont comme caractéristique commune de comporter un dispositif de calcul permettant, au moins, d'additionner …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.09 - Ethers, éthers‑alcools, éthers‑phénols, … ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Ethers acycliques et leurs dérivés … nitrés ou nitrosés A.- ETHERS Par éthers, on entend des composés qui peuvent être considérés comme des alcools ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés …
Explanatory notes
… et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés … pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes … permanentes les images révélées (comme l'hyposulfite ou thiosulfate de sodium, le métabisulfite de sodium, le …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles …