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Section XVIII > Chapitre 91

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent …

Legal note

… soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les … bardane ( Arctium lappa ) ( n° 12.11 ). e)     Les algues comestibles ( n° 12.12 ). f)     Les rutabagas, les …

Legal note

… désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de …

Legal note

… n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … le présent Chapitre. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de …

Legal note

… à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour … En sont exclues et classées à la Section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour …

Legal note

… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour …

Section VI > Chapitre 28

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre … feuilles individuelles. Le séchage s'effectue soit à l'air libre ( sun‑curing ), soit en hangars fermés à circulation …

Legal note

… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les uns sur les autres :        a)     les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments … ici. B)   Les articles suivants : 1°) Les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments …

Legal note

… les uns sur les autres :        a)     les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments …

Section XIII > Chapitre 69

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