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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette … Y sont inclus : A) Les linters de coton. Les graines de certaines variétés de cotonniers, après avoir été … aussi chiendent des Indes, qui donne une huile essentielle, ainsi qu'avec celle du chiendent officinal, qui a des …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non … reconstituée résulte de l'agglomération par cuisson, à l'aide de liants (huiles, alun, etc.), de rognures et autres …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - … graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et … recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement … comportent une couche de matières à tresser réunies à l'aide de matières textiles filées. b) Bordures et frises …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …