WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 … de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés à Noël ( par exemple, … d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. ”. C) …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que … parasites, accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par endroits; cocons assez fortement avariés pour que …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ … 5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol touffetés, … et leur résistance, qui les rendent aptes à être utilisés comme revêtements de sol. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de … chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques du mercure, … de peintures sous‑marines ou des sels de mercure ou comme catalyseurs. 2) Chlorures de mercure . a) Chlorure …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et acides résiniques … résiniques sont constitués essentiellement par des mélanges complexes d'acides abiétiques et de ses acides apparentés …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 2103.10 ‑ Sauce de soja 2103.20 ‑ « Tomato‑ketchup » et autres sauces tomates 2103.30 ‑ Farine de moutarde et moutarde préparée …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de …
Explanatory notes
… ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de … » ou « reconstitués » 2403.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend : 1) Le tabac à fumer, même contenant des … fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la fabrication …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.91
… Appareillages identifiables de stomie …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1803 > 1803.20
… Complètement ou partiellement dégraissée …