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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… cette position : a)    Les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique ( n° 29.15 ). Ne tombent … acide acétique comprise ordinairement entre 10 et 15 % en poids, mais qui ont été aromatisées ou colorées en vue de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… vêtements, tels que capes ou collets), les parements, les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les … caractère essentiel, par exemple les couvertures et couvre‑pieds, les descentes de lit, les tapis, les poufs non garnis …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison de leur … de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53 . …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour … peuvent ne pas être arrêtées ou être arrêtées par des noeuds ou autrement.         Par filets confectionnés , on …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… de formation ouverte, d'un crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche); … de formation fermée, d'un crêpage maximal de 35 %, dont le poids avant crêpage peut atteindre 20 g/m 2 (par couche). Le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… sont constituées par une feuille de papier dont les bords ou les coins encollés (et parfois perforés) sont … des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, … conservés 4101.50 - Cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg 4101.90 - Autres, y compris …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

…               - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) … sec . L'hydrogéno-orthophosphate de calcium contenant en poids moins de 0,2 % de fluor calculé sur le produit anhydre …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être … de cuir ou d’autres matières et être munis de cordons, glands, dragonnes et accessoires similaires. Sont exclus de …

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