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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre … 3405.10 ‑ Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir 3405.20 ‑ Encaustiques et … polir très tendres, telles que la craie ou le kieselgur, en suspension dans une émulsion de white spirit et de savon …Section IV
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE …
Explanatory notes
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; …
Explanatory notes
… ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; … comportent un bandage consistant en un pneumatique, la mesure du diamètre de la roulette doit être effectuée avec … l'ornementation, les barres pour poser les pieds ou pour suspendre les couvertures, les barres d'appui ou de soutien, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …