Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à …
Explanatory notes
… les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à … ‑ ‑ Autres ‑ Machines for working tube, pipe, hollow section and bar (excluding presses) : 8462.51 ‑ … Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …