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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.2
… Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.30
… Machines pour le travail des métaux sous forme de fil …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.20
… Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.10
… De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). … ou en autres vieux articles textiles complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs … l'essuyage industriel (essuyage de machines, par exemple). Sont par contre exclus de cette position, les effilures de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux … similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 - Bateaux‑citernes 8901.30 … et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises La présente position comprend …Section XVIII > Chapitre 90
… instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …