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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et …
Explanatory notes
… ‑ Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : 8539.21 ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance … l'ensemble des lampes et tubes de l'espèce, sans égard aux applications particulières en vue desquelles certains …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser … et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser … et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre : 8515.11 - - Fers et pistolets à braser 8515.19 - - …Section XX > Chapitre 94
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …