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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes ayant le caractère de jouets sont classées au n° 95.03 . 4)  …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… grasses. 3)    Les poussières de cacao , provenant du nettoyage des coques dans les trieuses; elles ont une teneur …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes aux diverses …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… pour briquettes de combustibles, comme liants pour noyaux de fonderie, dans la préparation de colles, de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… leur conservation provisoire ( n° 03.06 ) et les mollusques ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… à énucléer les fruits ( à l'exclusion des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à boucher et à capsuler les …

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