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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… ici. Appartiennent également au présent groupe : 1)    Les dosimètres et appareils similaires utilisés en radiologie … Les appareils qui comportent un compteur à scintillations dont les données sont transformées en signaux analogiques aux fins …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du … à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du … à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du … à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du … à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 2. Module d'alimentation contenant 6 … incorporant des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (tels les lecteurs MP3), … incorporant des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (tels les lecteurs MP3), …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 … On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de brosses, fermoirs et … pour sacs à main, peignes de coiffure, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, de plastrons ou …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

…               - Huiles essentielles d'agrumes : 3301.12 - - D'orange 3301.13 - - De citron 3301.19 - - Autres … aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans certaines … brutes cellulaires (épices ou plantes aromatiques, d'ordinaire), par extraction à l'aide de solvants organiques …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… obtenu par synthèse. C'est un liquide mobile, incolore, d'odeur éthérée agréable. Elle sert dans de très nombreuses … dit bornéol , qui s'obtient par réduction du camphre; il doit être classé dans la position n° 29.06 . 2)     … CH en groupes > C=O avec réarrangement convenable des doubles liaisons. 1)    Anthraquinone (C 6 H 4 (CO) 2 C 6 H …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… enrobé de chocolat , se présentant sous la forme d'un dôme d'environ 3,5 cm de diamètre, constitué d'une fine … fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , consistant en une coquille en forme d'œuf comprenant une couche extérieure de chocolat et une …

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