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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, … compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, … telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles … destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles … suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - … destinées par exemple à la fabrication d'articles tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, épingles, … tant en raison de leur principe de fonctionnement que des éléments qu'elles comportent des machines à tisser du type …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour … pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.40 - … le modérateur (réacteurs homogènes), soit groupée dans les éléments combustibles (cartouches) (réacteurs hétérogènes). …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de … ou d'autres invertébrés aquatiques crus. Tous ces produits peuvent être additionnés d'agents de conservation, tels que le sel, en quantité …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le … de caoutchouc). Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du … ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou … sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres additifs . Ils peuvent être présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou … poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …