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Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… 10 %. Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… c)    Les accessoires du vêtement (gants, mitaines et moufles du n° 62.16 , par exemple). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. 3)    Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… gouttières, lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, canaux de ventilation, caniveaux pour câbles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… même que les goudrons de houille reconstitués , obtenus par fluxage de brai de goudron de houille avec des produits de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… de transport et de manipulation des matières sèches fluides. …

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