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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.60
… Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.20
… Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30
… Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4812 > 4812.00
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même …
Explanatory notes
… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés … des métaux, d'où son emploi dans les divers alliages, tels que les alliages antifriction. D'autre part, sa grande …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à …
Explanatory notes
… alcoolique. Toutefois, les levures peuvent également être obtenues en empêchant, partiellement ou totalement, la … les distilleries, de diverses matières : grains, pommes de terre, fruits, etc. Elle se présente sous la forme d'une … cultivées sur des substrats contenant des hydrocarbures (tels que le gasoil ou des n‑paraffines) ou des hydrates de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en …