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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4413 > 4413.00
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5104 > 5104.00
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les …
Explanatory notes
… position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. … agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation météorologique ou d'autres missions … ou techniques destinés ou non à être récupérés. Lorsque ces charges utiles sont destinées à être éjectées, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour … Les résidus de l'hydrolyse des rafles de maïs en vue de l'obtention du 2‑furaldéhyde, dénommés moutures de rafles de … . Les produits de la présente position peuvent être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou … obtenue. Ce procédé est habituellement utilisé pour l'obtention des clous à tête hémisphérique du type clous de … des bords est dentelé ou biseauté, en pièces ou coupées de longueur, pour l'assemblage de pièces de bois. 3) Les …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …
Explanatory notes
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, … contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - … * Sont exclus de cette position : a) Les trépointes de longueur indéterminée en cuir naturel ou reconstitué ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - … en mouvement. A.- POMPES ET COMPRESSEURS Fonctionnant selon les mêmes principes que les pompes à liquides, les … faible soit à assurer un simple brassage de l'air dans les locaux. Les ventilateurs du premier type comportent des …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées … toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces …