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Système harmonisé
Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, …
Explanatory notes
… grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, … (céréales, légumes secs, grains de semences fourragères, potagères, etc.) ou à améliorer leur qualité par des … tarares cribleurs , les tarares calibreurs , les trieurs rotatifs et les sélectionneurs de grains , appareils plus …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De … autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … à base de ces colorants 3204.18 - - Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières 3204.19 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à …
Explanatory notes
… électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à … convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode 8540.40 - Tubes de visualisation des données … l'émission d'électrons; ceux à cathode froide; ceux à photocathode, dans lesquels la cathode est excitée par la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à …