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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19

INN

… … bécaplermine … béinaglutide … buséréline … cagrilintide … cendéritide … choriogonadotropine alfa … choriogonadotropine …

Section XVII

Explanatory notes

… MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la … Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la … Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou … ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de … produits, on obtient une substance qui est pressée à l'état fondu ou dissoute dans un solvant approprié, à travers les …

Legal note

… les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de …

Classification opinions

… à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… discontinues Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , … uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant … la matière première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , … uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant …

Classification opinions

… à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant … lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les … ( mais non les crins et déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant … lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les …

Classification opinions

… à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses … de leur transformation, de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont …

Legal note

… 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses …

Classification opinions

… à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris les tissus. Il comprend aussi les fils de papier et tissus de fils de …

Classification opinions

… à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la … de leur transformation, de la matière première au tissu. Il comprend également le poil de Messine. …

Classification opinions

… à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XVI

Explanatory notes

… DE CES APPAREILS Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de …       ij)   les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);       k)   les articles des … appareils, dispositifs, engins ou matériel divers qu'elle comprend. Sont notamment exclus de la présente Section : …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de …       ij)   les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);       k)   les articles des …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne … Adoption : 1997 … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes électromagnétiques, émises par le …

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