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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets … et déchets de lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le … à broches, ces rubans sont transformés en mèches. Il est à noter que les mèches peuvent, après passage aux bancs à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 ‑ Scies à main 8202.20 … commun garni de carbures métalliques, de diamants (diamants noirs le plus souvent) ou de poudres abrasives. Les dents … agglomérée de diamant ou de matières abrasives (voir la Note explicative correspondante). Les parties métalliques …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou … carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); … ‑ De montres : 9110. 11 ‑ ‑ Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) 9110 .12 … ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie non assemblé ou partiellement assemblé (commercialisé sous …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette … solaire . La stéarine solaire comestible est utilisée, notamment, en mélange avec le saindoux pour rendre celui‑ci … et plus consistant ( n° 15.17 ). La stéarine solaire non comestible est utilisée comme lubrifiant ou comme …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.92
… 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …