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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à … mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) … feuilles humidifiées ou en faisant bouillir dans l'eau des déchets de tabac. Ils sont principalement employés pour la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, … compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, … telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles … destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles … suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - … destinées par exemple à la fabrication d'articles tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, épingles, … tant en raison de leur principe de fonctionnement que des éléments qu'elles comportent des machines à tisser du type …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour … pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.40 - … le modérateur (réacteurs homogènes), soit groupée dans les éléments combustibles (cartouches) (réacteurs hétérogènes). …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de … ou d'autres invertébrés aquatiques crus. Tous ces produits peuvent être additionnés d'agents de conservation, tels que le sel, en quantité …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.92
… Déchets pharmaceutiques …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.20
… Cordeaux détonants …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.50
… Déchets lingotés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.9
… Autres objets …