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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… d'eau ou d'un mélange d'eau et d'air sous pression, une turbine ou un ventilateur-compresseur pour projeter de l'air …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées … sont destinés à des fins non métallurgiques, et B)   N'ont subi d'autres préparations que celles normalement réservées … étain, tungstène (wolfram), molybdène, tantale, cobalt, bismuth, cadmium, titane, zirconium, antimoine, manganèse, …

Legal note

… mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les … congelé (non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur), ou bien conservés provisoirement ou encore desséchés (y compris … le remplacer par de l’azote ou de l’acide carbonique, ou bien en réduisant la teneur en oxygène et en augmentant …

Legal note

… (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… tensions excédant 1.000 V, pour la connexion électrique du bobinage dans le transformateur avec une ligne aérienne, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… protéine végétale et de maltodextrine. La vitamine D3 est stabilisée avec l'hydroxytoluène butylé (BHT). Le produit …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou … Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les … du n° 12.12 , même si ces produits ne sont pas fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou …

Legal note

… présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations …

Legal note

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… via une connexion HDMI ou RJ45 (port réseau).  Bien que le produit soit initialement conçu pour projeter …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… maïs doux) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les … et la glace. B) Les boissons alcooliques fermentées (bière, vin, cidre, etc.). C) Les boissons alcooliques …

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