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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.10
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.40
… Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.21
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.31
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.92
… 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …