Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80
… Autres sièges …
Classification opinions
… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de … des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91
… En bonneterie …
Classification opinions
… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de … d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique … Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles de friperie du n° 63.09; b) les appareils … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface …Legal note
… textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles de friperie du n° 63.09; b) les appareils … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40
… Camions-bétonnières …
Classification opinions
… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine … lequel les équipements de travail sont montés de manière permanente. La cabine et le châssis de véhicule … sur des bras de levage et une goulotte de déchargement. Le siège de l’opérateur peut pivoter sur 180°. Cette …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et …Legal note
… a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et … e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21); f) les chaussures ayant le …Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …