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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
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617 résultats pour "房产证变不动产证<网址:zjw211.com>凭祥仿制假台湾东吴大学文凭毕业证-俄亥俄州多米尼加大学计算机科学文凭证书<网址:zjw211.com>二手房抵押贷款房产证要放在银行吗AY"
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
Explanatory notes
… de trois à cinq étoiles aplaties, aux motifs multicolores,
ayant
l'apparence de médaillons, la bordure se compose …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
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Section V > Chapitre 25 > Position 2530
Explanatory notes
… relèvent du n° 28.26 . Les pierres de la présente position
ayant
le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
Explanatory notes
… Sont également exclus , les produits de l'espèce
ayant
subi un placage de métaux précieux ( Chapitre 71 ). …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
Explanatory notes
… contenir du cacao. Toutefois, sont exclus les produits
ayant
le caractère de sucreries ( n° 17.04 ) et les produits …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
Explanatory notes
… assemblés pour revêtement de sol : 4418.73 - - En bambou ou
ayant
au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - …
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Section XVIII > Chapitre 91
Explanatory notes
… 4) La minuterie , qui comprend l'ensemble des organes
ayant
pour fonction de transporter le mouvement de …
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