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1427 résultats pour "找人做仿真招商银行定期存款单<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>阆中中国学位与研究生教育网学位认证报告-智者阿方索十世大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>中国银行存款证明纸质版Xc"

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont …

Legal note

… les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont …

Section VII

Explanatory notes

… comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent …

Legal note

… comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Legal note

… pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. …

Legal note

… quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend … végétale non dénommés ni compris ailleurs. En sont exclues et classées à la Section XI les matières et fibres …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend …

Section XIII > Chapitre 70

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, …        b)      lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un … les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines, …

Legal note

… 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, …        b)      lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles … des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la … les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules qu'il …

Legal note

… ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles …

Section XII > Chapitre 64

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