Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en …
Explanatory notes
… cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes … classées dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords … un assortiment d'articles de correspondance. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les feuilles de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.10
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.10
… Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets …