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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
Explanatory notes
… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le …
Explanatory notes
… caractérisés généralement par une surface spécifique très élevée (de l'ordre de centaines de m 2 par gramme) … déterminer sur la surface une condensation de protons ou d'électrons, qui confèrent au produit l'activité d'adsorption … à 100 m 2 par gramme). Bien qu'ayant une densité de charge électrique en général élevée, ces produits ne possèdent pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets … voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées pour d’autres opérations de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés …
Explanatory notes
… VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique ou phénolique et X le … acide. Le radical acide de l’acide nitrique est (–NO 2 ); celui de l’acide sulfurique est (=SO 2 ); celui de l’acide …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni … elle contient le principe amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en grande partie, les propriétés du …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des … plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des … lorsqu'ils ont été traités thermiquement à seule fin d'en éliminer les impuretés. En sont par contre exclus les sables …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les … - Autres : 6601.91 - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des parapluies … la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le classement …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et … en une farine, en une poudre, en granulés ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. Les … de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par l'addition de très faibles quantités …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position … Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont … de pavage et bordures de trottoirs reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, dégrossi …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …