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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions …
Explanatory notes
… ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions … appareils musicaux, groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, appareils d’éclairage, sièges, armes et munitions, … par exemple) restent classés dans la présente position, lorsqu’ils sont présentés séparément. Parmi les manèges pour …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés … à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute température. 2) L'application d'enduits grossiers (rugueux) uniquement destinés à protéger les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse …
Explanatory notes
… missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse … 1) Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2) Les cartouches de tous genres, à blanc (y …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement . ‑ … par couture, de morceaux de toile découpés à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis d'œillets, de … exemple) ainsi que les voiles pour planches à voile ou pour chars à voile, sont des pièces réalisées à partir de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, … tels que des loupes à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), … additionnelles, les écrans ou filtres de couleur, les viseurs, etc., pour appareils photographiques ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux … générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non …