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Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… marine, etc., pour le levage avec grues, treuils, palans, ascenseurs, etc., la traction, la transmission comme … (généralement à trois bouts) servent également au sciage des pierres. Sont exclus de cette position : a)    …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, … les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel … d'air le permettent, ils peuvent suivre des trajectoires ascensionnelles. On classe également dans cette position les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… débarrassant les masses, à l'état pâteux, de la plupart des scories qu'elles contiennent à l'aide d'une presse ou par … de fer qui, après laminage, fournissent, en raison des scories qu'ils contiennent, un produit à structure fibreuse …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… non garnies, qui relèvent du n° 65.02 , même si elles sont susceptibles d'être portées en l'état (à la plage, à la … ( autres que les cloches du n° 65.02 assemblées en spirale susceptibles d'être portées, en l'état, comme chapeaux) de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… Les alliages de molybdène habituellement usités ne sont pas susceptibles, d'après les dispositions de la Note 5 de la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… jaunâtre. b)   L'acide 2-6-naphtolsulfonique (acide de Schaeffer). Poudre blanc rosé. c)   L'acide …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… similaires , tels que les : 1)   Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et … les goupilles et les goujons, pinces à donner la voie aux scies, à poser les œillets, etc. 2)   Tenailles (tenailles …