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Section XX > Chapitre 96

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures …

Legal note

… articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures …

Legal note

… articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… diode superluminescente, d'un dispositif de refroidissement thermoélectrique et d'une thermistance. Il est monté de manière permanente à … système optique produisant une lumière polarisée à vertus thérapeutiques. Ce dispositif est destiné à une large gamme …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… sur une face d'un produit organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit par réaction chimique sous … obtenue sur le papier au moyen d'un dispositif d'impression thermique qui obéit aux impulsions électriques produites par … sur une face d'un produit organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit par réaction chimique sous …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et … de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits …

Legal note

… notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et … de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 %), de n-butane (18,7 %), …

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