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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4
… Autres fils, retors ou câblés …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5105 > 5105.3
… Poils fins, cardés ou peignés …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5105 > 5105.40
… Poils grossiers, cardés ou peignés …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5201 > 5201.00
… Coton, non cardé ni peigné …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.10
… Machines à équilibrer les pièces mécaniques …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni …
Explanatory notes
… du bois ou du liège 8479.40 - Machines de corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni … appareil relève de la présente position. En revanche, un carburateur pour moteur à allumage par étincelles n'a pas, … moteur dont elle ne constitue en réalité qu'une phase. Les carburateurs présentés séparément sont donc des parties de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de …
Classification opinions
… (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une image … et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines … à l'élimination de la chaleur dégagée par le réacteur (gaz carbonique, hélium, eau naturelle, eau lourde, sodium ou … haut pouvoir absorbant de neutrons (telles que le bore, le cadmium, l'hafnium) ou en alliages, dispersions ou composés …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …