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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
Explanatory notes
… position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces … en fer ou en acier, ou d'éléments en fer forgé ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec des rivets ou des … ailleurs, tels que les toiles, treillis, tôles et bandes déployées du n° 73.14. Sont également considérés comme …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . ‑ Machines pour le travail à … martinets : 8462.11 ‑ ‑ Machines pour le forgeage à matrice fermée 8462.19 ‑ ‑ Autres ‑ Machines (y … des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats : …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les …
Explanatory notes
… perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les … présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. Découpés suivant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans …
Explanatory notes
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans … ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans … de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8517.79 - - Autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou …