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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie … de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         w)  les articles du …

Legal note

… un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie … de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         w)  les articles du …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20

Classification opinions

… deux extrémités de la tête deux tables amovibles, l'une en caoutchouc et l'autre en matières plastiques Adoption : 1963 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… 1. Sources intenses électroniques d'ions positifs, à cathode chaude, destinées à être utilisées avec des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30

Classification opinions

… et mélangé à du beurre, de la poudre de lactosérum, du phosphate de sodium et de l'eau. Le produit est enfin moulé …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de … lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme …

Legal note

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de … lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

Classification opinions

… (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre des échographies. Adoption : 1997 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… avec des huiles végétales hydrogénées et un agent homogénéisateur tel que le carbonate de calcium. Adoption : …

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