… similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - … avec une solution de gélatine ou de colle forte - et renforcé de mèches d'étoupes textiles), le plâtre aluné et …
… de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui … à la fabrication de stratifiés, associées à des matières de renforcement (fibres de verre, amiante et mica), de moulages …
… et éventuellement tournurées, ne doivent donc pas être confondues avec les cloches n'ayant pas subi l'opération du … Les chapeaux et autres coiffures, de formes très diverses, confectionnés par les modistes en partant des cloches du …
… du cristal, du strass ou des verres d'optique, car il confère au verre une grande fusibilité, un éclat particulier … la forme d'une poudre brune, insoluble dans l'eau, pouvant enflammer les matières organiques en contact. C'est un …
… de gazon, de prairies ou d'autres herbages (luzerne, sainfoin, trèfle, ray‑grass, fétuque, pâturin des prés du … d'une mince couche d'ouate maintenue par un réseau de renforcement en matière plastique. Sont, par contre, exclus …
… les ustensiles de ménage : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, … rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des articles d'hygiène ou de toilette, à …
… à les suspendre dans le bain d'affinage. Il ne faut pas les confondre avec les anodes de nickelage dont il est question … de nickel à l'endroit de la soudure et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension dont sont munies …
… ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou … composition textile uniforme, rognures neuves d'ateliers de confection de même couleur). ______________________ …
… 20.01 , des légumes congelés du n ° 20.04 et des légumes confits du n ° 20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été … aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont …
… dans une proportion égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids (voir la Note 3 b) du présent … du lait ou dont la teneur en matières grasses laitières est inférieure à 39 % en poids (qui relèvent en général des n°s …
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