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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le conditionnement ou le … cosmétiques liquides de couleur constitués par un mélange d'huile et de poudre. Contenant extérieur : résine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à … réglables séparément afin de remédier aux différences de sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose … verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits …Section VIII > Chapitre 42
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent … Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06); …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres … à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres … 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de matières de base pour les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… de 170 mm. La chambre inférieure présente des perforations facilitant la circulation de l'air. Le charbon est placé dans … de papier. La cheminée est posée sur un barbecue ou sur un gril et le papier est allumé. De par sa conception, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, … ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, … ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 (+). …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …