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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… décorer des pièces, tables,  espaces extérieurs,  etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles utilisés pour la … utilisés lors des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés … robuste. Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)     Articles de déguisement : masques, faux nez, fausses oreilles, fausses …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… pour le travail du bois, tels que les riflards, varlopes, guillaumes, bouvets, feuillerets, vastringues, plumes à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… Les fibres d'amiante brutes ou simplement assorties de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, … la presse hydraulique et étuvage d'une manière sensiblement analogue à celle des plaques d'amiante-ciment du n° 68.11. … (vestes, pantalons, tabliers, manches, gants, moufles, guêtres, capuchons et masques avec verres en mica, casques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… magnétiques), un mouvement d'horlogerie ou tout mécanisme analogue, soit encore par un dispositif de déclenchement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction … Les machines et appareils de la présente position se distinguent des parties de machines ou d'appareils à classer … d'indicateurs de niveau, de manomètres ou d'articles analogues (régime de la matière constitutive). 2)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… d’entraînement, manchons vissés, masses‑tiges, subs, guides de lignes de tiges de sondage, bagues d’arrêt pour guides, coins ou colliers de blocage, peignes pour coins ou …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… Cependant, les articles tressés de la présente position se distinguent des tresses du n° 58.08, moins par la nature des … pâtissiers ou les fleuristes, du n° 56.05 . b)    Les fils guipés, les fils de chenille et les fils dits de chaînette … Les milanaises, les torses et autres produits textiles guipés du n° 58.08 . e)    Les cordons lubrifiants et les …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, ces … bruts (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extémités arrondies, blanchis, ignifugés, …